Les traités
Le lecteur trouvera ici, au fur et à mesure de leur mise en ligne, les différents Traités et Conventions, signés par la France, entre 1799 et 1815.
Les contributions seront les bienvenues et doivent être adressées au Rédacteur de ces pages
- Préliminaires de paix de Leoben (18 avril 1797)
- Traité de paix de Campo Formio (17 octobre 1797 )
- Convention conclue, le 8 Vendémiaire an IX (30 septembre 1800), entre la République française et les États-Unis d’Amérique (Convention de Mortefontaine).
- Traité de paix de Lunéville, entre la France et l’Empire Germanique (9 Février 1801)
- Traité de paix conclu entre la République française et le roi des Deux-Siciles (18 février 1801)
- Traité de paix conclu entre la République française et l’électeur Palatin de Bavière (24 août 1801)
- Le Concordat (10 septembre 1801)
- Traité de paix conclu entre la République française et le prince régent du royaume de Portugal et des Algarves (29 septembre 1801)
- Traité de paix conclu entre la République française et l’empereur de toutes les Russies (8 octobre 1801)
- Traité de paix d’Amiens, conclu entre la République française, le roi d’Espagne, la République batave, et le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et d’Irlande (27 mars 1802)
- Traité franco-russe du 20 juillet 1806
- Traité franco-perse du 4 mai 1807.
- Traité et Convention de Fontainebleau, entre la France et l’Espagne, prévoyants le partage du Portugal (27 octobre 1807).
- Traité d’alliance franco-danoise. (27 octobre 1807)
- Traité franco-prussien pour le règlement des contributions de guerre, etc.. (8 septembre 1808)
- Traité de paix franco-suédois (6 janvier 1810)
- Traité d’annexion du Hanovre au royaume de Westphalie (14 janvier 1810)
- Traité conclu à Paris le 28 février 1810 entre la France et la Bavière, en exécution du traité de Vienne du 14 octobre 1809, pour des échanges de territoires et le règlement des dettes et contributions de guerre. (Ratifié le 7 mars.)
- Traité conclu à Paris le 10 mars 1810 entre la France et la Hollande pour la prohibition du commerce avec l’Angleterre et pour la cession d’une portion de territoire. (Ratifié le 31 mars.)
